CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de dépôt :
4290277
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
Présentation de la marque Sainte-Chapelle de Paris
Déposée le 28 juillet 2016 par la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sainte-Chapelle de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la société CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH domicilié(e) 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France.
La marque Sainte-Chapelle de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 180046013
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH - 62 RUE SAINT-ANTOINE - 75186 - PARIS CEDEX 04 - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
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